Historia do Direito Privado ( aulas na França )

HISTOIRE DU DROIT PRIVE

ANNEE 2016-2017

Plan de cours :

PARTIE I : L’antiquité

Partie II : Le Moyen Age

PARTIE III : Les temps modernes

Partie IV : Le code civil

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PARTIE I : L’ANTIQUITE

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A Rome il y a eu deux chronologies distinctes. D'abord une chronologie historique et puis une chronologie des grandes périodes du droit privé romain qui ne se superposent pas avec la première. La chronologie historique : Rome a connu 3 grandes périodes, régimes :

• 753 av JC à 509 av JC c'est la période royale.

753 av JC est la date de la création de Rome. Mais c'est une légende Rome a été fondée vers 750 av J-C par un peuple qui était mystérieux et qui vivait au milieu de Rome, ce sont les Etrusques. Ils auraient fait passer les habitants de Rome (bergers pillards) au stade urbain de la ville. Des rois se sont succédés à Rome. Le dernier roi de Rome était Tarquin le superbe qui a été chassé de Rome après un règne tyrannique audieux. Cela aura une conséquence puisque Rome n'aura plus jamais de roi. Vouloir être roi ne pouvait que tétaniser les Romain.

• -509 à -27 c'est la Période de la république.

Pendant cette période toutes les institutions de la cité de Rome se développent. Il y a lieu la conquête durant cette période. La dernière province conquise par Rome était l'Egypte. Au deuxième siècle (133 av JC) la république romaine connait une véritable crise pour diverses raisons (crise sociale). Des personnages dirigent Rome, ce sont des dictateurs, qui sont des rois mais sans en avoir le nom. Jusqu'au jour où l'un d'entre eux se détache en gagnant la bataille d’Actium. Et le pouvoir lui est remis par le sénat Romain. Il dirigeait déjà Rome mais sans que cela soit ancré dans la légalité. Il sera le premier empereur de Rome qui a régné sous le nom d'Auguste. A partir de 27 av JC des empereurs vont se succéder.

• Entre -27 à 476 AP JC chute de l'empire Romain d'occident

Rome minait par l’envahisseur s'éteint. Mais ce n'est pas la fin de l'empire romain puisque depuis 284 AP JC Rome était divisée en deux, avec une partie orientale et occidentale. La partie orientale était Constantinople. La chute de cet empire date de 453.

L'antiquité s'arrête en orient en 565 AP JC. C'est également la date de la mort de l'empereur justinien. Rome a continué de vivre après 476 dans sa partie orientale. Il y a eu beaucoup d'empereurs codificateurs.

Le droit privé romain a connu 3 grandes périodes →

• L'ancien droit : Qui va des origines de Rome -753 jusqu'en 150 AV JC. Le droit est coutumier marqué de religion. Il évolue progressivement.
• La période du droit classique Romaine entre 150 av et 284 AP JC. Pendant cette période le droit romain a connu une évolution considérable. Il s'est débarrassé de ses empreintes religieuses et c'était un droit propice au commerce. Un magistrat romain a permis cette évolution c'était le magistrat judiciaire romain appelé le Préteur. Il était le magistrat à Rome chargé d'organiser les procès contre les particuliers. A l'occasion de cette organisation de procès le préteur qui devait faire face à des besoins juridiques nouveaux a créé de nouvelles règles. Le droit classique est l’Age d'or du droit romain
• La période du Bas empire entre 285 et 500 AP JC. Le droit romain est toujours aussi évolué mais les empereurs doivent faire face à une crise croissante. Ils vont donc multiplier en légiférant les règles de protection des particuliers et notamment des petits emprunteurs. Le dernier état du droit romain est celui de L’empereur Justinien. Mais ce n'était pas vraiment des règles juridiques mais plus des règles de crise.

Chapitre 1 : Le Droit familial à Rome

On parle de Rome puisque le droit Romain est une des sources de notre droit privé. C'est ce droit romain que l'on va oublier durant le Haut Moyen Age après les invasions barbares. On le redécouvre au 12ème siècle parce que le droit archaïque des francs avait suffisamment évolué pour que l'on puisse comprendre ce qu'était le droit Romain. Pendant longtemps on a dit que le droit romain avait été perdu mais la vraie raison est que l’on ne comprenait plus le droit romain.

Paragraphe 1 : Le droit Romain familial Ancien

Cette période va jusqu'en 150 av JC, elle reprend toute la période royale et une bonne partie de la république. Pendant cette période, Rome qui était un village peuplé de bergers pillards passe au 6eme siècle à la civilisation urbaine. Et pendant cette période de droit familial ancien à Rome s'étend sur tout le monde alors connu. Le droit familial est archaïque, régit par les coutumes de la famille (le MOS MAYORUM). La famille est dominée par un personnage qui est le père de famille patriarche qu'on appelait le PATER FAMILIAS. Il est l'élément central de la famille. Les liens entre les membres de la famille sont bâtis à partir de lui, et il est le seul propriétaire du patrimoine familial.

A) La famille juridique bâti autour du PATER FAMILIAS

Le pater familias est un citoyen romain qui n'a plus d'ancêtres masculins vivants. La famille romaine est patriarcale dominée par l'autorité du Pater familias qui la dirige et la représente vis à vis de l'extérieur. Le pater Familias exerce sa domination qu’on appelait la PATRIA POTESTA, et elle s'exerçait sur tous les descendant du PATER FAMILIAS quel que soit leur génération. Les descendant du PATER sont désignés comme les FILII. Ce sont les filles comme les garçons descendants du PATER ou adoptés par lui. C'est donc sur toute la descendance qu’elle soit par le sang ou adoptive que s'exerce l'autorité du pater peu importe l’âge du PATER et des FILII. Il n'y a pas à Rome d’âge de majorité. Pour être capable juridiquement il fallait attendre la mort du Pater. Les enfants pouvaient s'émanciper mais ils perdaient leur droit de succession.

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